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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE
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PRINCE BRUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE BRUT
CAVAILLE (SA)

Numéro de dépôt :
1445412
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque PRINCE BRUT

Déposée le 11 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « PRINCE BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE domicilié(e) 88 avenue du Petit Port, 73101 AIX LES BAINS (dossier no 2085860) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2085860) - France.

La marque PRINCE BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE BRUT est expirée depuis le 11 mars 2007.

CAVAILLE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE D'O , SavoiE Gastronomie , ROSÉ DES ALPES , CHANTEPLAISIR , "BLANCHO" , JEAN DELAHOT , PERLE DE LA TOUR , PINK PAMPLEMOUSSE , CAVAILLÉ PREMIUM , ROYAL SAVOY


CAVAILLE (SA) - 88 avenue du Petit Port, 73101 AIX LES BAINS (dossier no 2085860) - France - SIREN 304556210


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2085860) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 1997 n°2085860 - Publication au BOPI 1997-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Vins Mousseux, Spiritueux et liqueurs.